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Avant toute expédition du manuscrit, vous devez le déposer auprès d'une société de droit d'auteurs ou de copyright france (en ligne en quelques clics), ou par toutes autres modalités. Ce conseil est valable en préambule à toute expédition d'une oeuvre littéraire originale. Pensez-y! Nos lecteurs s'engagent par acceptation formelle du règlement intérieur à respecter les dispositions sur la propriété intellectuelle:
La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions sont strictement réservées à usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant-droits ou ayant-causes, est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit consisterait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivant du Code pénal.
Nous n'avons pas pour vocation d'aider les auteurs auprès des maisons d'éditions et nous ne garantissons pas la publication des oeuvres.
Les lauréats autorisent par avance l'association à faire figurer leur nom, prénom, et/ou image dans ses publications et autres outils de promotion (internet notamment) sans que cette utilisation puisse ouvrir droit à quelque rémunération ou indemnité que ce soit. Ils s'engagent à remercier l'association par une mention dans le texte labélisé à paraître et ses ré-éditions. Le label "stilettos et tricounis" devra figurer sur la 1ère de couverture dans la charte graphique validée par l'association. Il s'engage a permettre à l'association de pointer son site de vente, via le site "stilettos et Tricounis" afin que l'association puisse orienter ses visiteurs professionnels ou particuliers sur les lieux d'achat des ouvrages.
Les lauréats s'engagent à apporter leur contribution active à la diffusion de leur oeuvre et de la renommée du Label dans leur région et du catalogue des auteurs labelisés dans son réseau personnel et sa zone de vie.
Les oeuvres déposées doivent être en conformité avec les lois en vigueur, notamment en terme de plagiat, incitation à la haine raciale, négationnisme, diffamation...
En devenant adhérent vous vous engager à promouvoir le label auprès de vos contacts libraires et de vos lecteurs. Cette démarche d'entraide nous permet de couvrir le territoire national et les pays francophones. Nos membres bienfaiteurs vous aideront à construire le plan marketing et communication de votre ouvrage, mais vous reterez maître de vos démarches.
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